Mentions légales

Mentions Légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

1. Éditeur du Site

Le présent site internet est édité par :

  • Raison sociale / Nom commercial : L'Apéro du Pearl / EURL Le Pearl]

  • Forme juridique : EURL

  • Siège social : 85T Rue Gabriel Péri 91330 Yerres

  • SIREN / SIRET : 515 105 179

  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR13515105179

  • Directeur de la publication : Nikolaz Quéau

  • Adresse e-mail de contact : lepearlapero@protonmail.com

  • Téléphone : 0618512201

2. Hébergement du Site

Le site est hébergé par la plateforme Shopify :

  • Hébergeur : Shopify Inc.

  • Adresse de l'hébergeur : 151 O'Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada

  • Assistance Shopify : https://www.shopify.com/fr/contact

3. Réglementation Spécifique (Vente de Produits Alimentaires)

  • HACCP & Déclaration DDPP : L'entreprise est déclarée auprès de la Direction Départementale de la Protection des Populations (DDPP) conformément aux exigences sanitaires et à la réglementation en vigueur relatives au commerce de denrées alimentaires destinées à la consommation humaine.

  • Conservation & Conditionnement : Tous nos produits charcutiers (saucissons) sont stockés, conditionnés sous vide et expédiés dans le strict respect des normes d'hygiène et de sécurité alimentaire.

4. Propriété Intellectuelle

L'ensemble du contenu présent sur ce site (textes, images, logos, visuels, fiches produits, graphismes) est la propriété exclusive de [Nom de votre boutique / société], sauf mention contraire.

Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation de ces éléments sans autorisation écrite préalable est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

5. Données Personnelles et Cookies

Pour obtenir toutes les informations concernant la collecte, le traitement et la protection de vos données personnelles, ainsi que l'utilisation des cookies sur notre site, veuillez consulter notre [Politique de Confidentialité](insérer le lien vers votre politique de confidentialité).

6. Contact

Pour toute question, réclamation ou information concernant le site ou nos produits, vous pouvez nous contacter :

  • Par e-mail : lepearlapero@protonmail.com

  • Par téléphone : 0618512201

Remarques pour la mise en ligne :

  1. Pensez bien à adapter les crochets [ ] (Raison sociale, SIRET, adresse, téléphone).

  2. Si vous n'êtes pas assujetti à la TVA, vous devez laisser la mention : "TVA non applicable, article 293 B du CGI".